TOFFETS

Marque suisse · 330931 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330931
Numéro de demande
00652/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 févr. 1984
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
11 juil. 1984
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Sitzverlegung Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.02.1984
Renouvelle
202103
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Nichtmedizinisches Konfekt und Zuckerwerk.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 11 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 11.07.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.