ROMANE

Marque suisse · 330996 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330996
Numéro de demande
00850/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 déc. 1983
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
16 juil. 1984
Protégée jusqu’au
10 déc. 2033
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 22.02.1984
Renouvelle
201427
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.12.2023

  2. 11 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

  3. 5 janv. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Alphonse Orsat S.A., 11, avenue de Grand-St-Bernard, 1920 Martigny → Caves Orsat SA, Route du Levant 99, 1920 Martigny
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 1 du 05.01.2004

  4. 15 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003

  5. 16 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 163 du 16.07.1984

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat SA

Route du Levant 99, 1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.