APITOL

Marque suisse · 331086 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331086
Numéro de demande
01577/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 1984
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
20 juil. 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren, Fungizide, Herbizide.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 7 mars 2000

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Vita (Europe) Limited, Brook House, Alencon Link, Basingstoke (Hampshire RG21 7RD), Royaume-Uni
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  3. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  4. 20 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 20.07.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.