Marque figurative

Marque suisse · 331142 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331142
Numéro de demande
07787/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
18 nov. 1983
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
28 juil. 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Walter Bosshard, Wila, und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.12.1983
Renouvelle
202130
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Werkzeuge für die Metallindustrie, insbesondere Fräswerkzeuge für die Metallbearbeitung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 28 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 28.07.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.