Marque figurative

Marque suisse · 331156 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331156
Numéro de demande
01097/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Portrait einer Frau, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Portrait einer Frau, eingerahmt))
Déposée
28 févr. 1984
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
28 juil. 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade, Pralinés, Schokoladenprodukte, Konfekt, Kandis, Biskuits und Snacks.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 9 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh, Canada Ltd./Ltee, 72 Sterling Road, Toronto (Ontario), Canada → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

  3. 9 oct. 1990

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kurt Baumgartner + Ralph George, Advokaturbüro, Aarbergergasse 21, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

  4. 8 sept. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Laura Secord Limited/Limitée, 72, Sterling Road, Toronto (Ontario), Canada → Rowntree Mackintosh, Canada Ltd./Ltee, 72 Sterling Road, Toronto (Ontario), Canada

    Publié dans la FOSC No 207 du 08.09.1987

  5. 28 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 28.07.1984

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.