Marque figurative

Marque suisse · 331174 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331174
Numéro de demande
01188/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maitre 4170)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maitre 4170))
Déposée
17 févr. 1984
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
28 juil. 1984
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux et sculptures en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 28 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 28.07.1984

Parties

Titulaire

René Gérard Imhof

1255 Veyrier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.