Marque figurative

Marque suisse · 331176 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331176
Numéro de demande
01190/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis, Quadrat, Verantwortlichkeitsmarke 4167)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, Quadrat, Verantwortlichkeitsmarke 4167))
Déposée
21 févr. 1984
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
28 juil. 1984
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 28 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 28.07.1984

Parties

Titulaire

Pia Schibler

3250 Lyss

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.