HET

Marque suisse · 331195 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331195
Numéro de demande
01446/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HET ((fig.))
Déposée
15 mars 1984
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
30 juil. 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
203630
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemische Produkte für industrielle, wissenschaftliche, technische, fotografische und landwirtschaftliche Zwecke, Feuerschutzmittel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 22 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Occidental Chemical Corporation, Niagara Falls (NY), Etats-Unis d'Amérique → Durez Corporation, 5005 LBJ Freeway, Box 29, Dallas (Texas 75244), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Baker & McKenzie, Rechtsanwälte, Zollikerstrasse 225, 8034 Zürich

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  3. 30 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 175 du 30.07.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.