Marque figurative
Marque suisse · 331200 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 331200
- Numéro de demande
- 01474/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 mars 1984
- Enregistrée
- 4 juin 1984
- Publiée
- 30 juil. 1984
- Protégée jusqu’au
- 19 mars 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 04.05.03, 25.05.01, 26.01.01, 26.01.03, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.14, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Pharmazeutische Präparate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2023
- 4 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
- 15 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
- 19 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004
- 7 mai 1998
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998
- 30 juil. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 175 du 30.07.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.