RITMA

Marque suisse · 331340 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331340
Numéro de demande
01040/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 févr. 1984
Enregistrée
26 juin 1984
Publiée
7 août 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
203778
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 7 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 07.08.1984

Parties

Titulaire

Emile Jobin et Cie

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.