TORSO

Marque suisse · 331448 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331448
Numéro de demande
01603/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 mars 1984
Enregistrée
26 juin 1984
Publiée
9 août 1984
Radiée
27 oct. 2014
Motif
Non prolongée
Renouvelle
204811
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments destinés à l'art dentaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2014

  2. 6 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Les fils d'Auguste Maillefer, société anonyme à Ballaigues, 1338 Ballaigues → MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING SARL, 1338 Ballaigues
    Mandataire
    Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003

  3. 6 oct. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003

  4. 9 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 184 du 09.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.