cb (Verantwortlichkeitsmarke 4155)

Marque suisse · 331529 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331529
Numéro de demande
00580/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
cb (Verantwortlichkeitsmarke 4155) ((fig.))
Déposée
19 déc. 1983
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
15 août 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 15 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 15.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.