Marque figurative

Marque suisse · 331554 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331554
Numéro de demande
05962/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreuz, Kreis)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreuz, Kreis))
Déposée
22 nov. 1983
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
16 août 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Integrierte Schaltkreise und Halbleitergeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 16 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 16.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.