VB (poinçon de maître 1953)

Marque suisse · 331560 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331560
Numéro de demande
06397/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VB (poinçon de maître 1953) ((fig.))
Déposée
10 juil. 1983
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
16 août 1984
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise Dépôt de la marque renouvelée: 03.11.1983
Renouvelle
198771
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 16 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 16.08.1984

Parties

Titulaire

Vital Bourquin

2613 Villeret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.