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Marque suisse · 331570 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331570
Numéro de demande
06612/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R ((fig.))
Déposée
15 nov. 1983
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
16 août 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Beleuchtungs-, Heizungs-, Koch-, Kühl- und Trocknungsapparate für den Gebrauch im Haushalt, Teile und Zubehör zu vorgenannten Waren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 16 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 16.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.