ORBAG
Marque suisse · 331587 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 331587
- Numéro de demande
- 07338/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ORBAG ((triangles)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ORBAG ((triangles))
- Déposée
- 2 sept. 1983
- Enregistrée
- 27 juin 1984
- Publiée
- 18 août 1984
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 16.12.1983
- Renouvelle
- 201558
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main
Ressorts industriels et scies pour bijoutiers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 18 août 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 192 du 18.08.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.