ORBAG

Marque suisse · 331587 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331587
Numéro de demande
07338/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ORBAG ((triangles)) ((fig.))
Éléments verbaux
ORBAG ((triangles))
Déposée
2 sept. 1983
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
18 août 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 16.12.1983
Renouvelle
201558
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main

Ressorts industriels et scies pour bijoutiers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 18 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 18.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.