Marque figurative
Marque suisse · 331594 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 331594
- Numéro de demande
- 07586/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 1983
- Enregistrée
- 27 juin 1984
- Publiée
- 18 août 1984
- Radiée
- 17 juil. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques
Bauelemente für den Innenausbau aus Metall und/oder anderen Materialien nämlich Trennwände, Doppelböden, Deckenverkleidungen und Brüstungsverkleidungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.07.2024
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 14 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
- 7 mai 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- debea ag, Norastrasse 7, Postfach 2116, 8040 Zürich → Debea AG, Norastrasse 7, 8004 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
- 20 oct. 2003
Mandataire radié
- Mandataire
- Zumstein, Treuhand & Revision AG, Erlachstrasse 25, 8003 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 201 du 20.10.2003
- 20 oct. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Debea AG, Badenerstrasse 450, 8004 Zürich → debea ag, Norastrasse 7, Postfach 2116, 8040 Zürich
Publié dans la FOSC No 201 du 20.10.2003
- 20 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 201 du 20.10.2003
- 18 août 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 192 du 18.08.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.