Marque figurative
Marque suisse · 331605 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 331605
- Numéro de demande
- 07795/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 déc. 1983
- Enregistrée
- 27 juin 1984
- Publiée
- 18 août 1984
- Protégée jusqu’au
- 30 déc. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 09.01.10, 24.15.03, 24.15.05, 24.15.11, 24.15.13, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages, en particulier sous forme de barres, de lingots ou de pièces.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 24 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.11.2020
- 24 nov. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rothschild Bank AG, Zollikerstrasse 181, 8008 Zurich → Rothschild & Co Bank AG, Zollikerstrasse 181, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.11.2020
- 4 juin 2014
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
- 14 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 15 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003
1 entrée antérieure
- 18 août 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 192 du 18.08.1984
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.