RIC

Marque suisse · 331623 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331623
Numéro de demande
00452/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RIC ((fig.))
Déposée
30 janv. 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
18 août 1984
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Firmaänderung
Renouvelle
202568
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Elektrische und mechanische Nähmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 18 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 18.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.