Marque figurative

Marque suisse · 331653 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331653
Numéro de demande
00939/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cercle, poutres)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cercle, poutres))
Déposée
20 févr. 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
20 août 1984
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle, appareils et instruments électriques ou électroniques, à savoir thermostats électroniques, énergimètres, tableaux de régulation; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; chaudières, corps de chauffe électriques ou à eau chaude (acier, aluminium, fonte); échangeurs; conditionneurs d'air.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 1 juil. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Acova (S.A.), Z.A.E. St.-Guénault, 5, Rue Jean Mermoz, Courcouronnes, Evry, France → ZEHNDER GROUP SERVICES, 7, rue Jean Mermoz, Courcouronnes - Saint-Guénault, 91031 Evry Cedex, France

    Publié dans la FOSC No 124 du 01.07.2002

  3. 1 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FOSC No 124 du 01.07.2002

  4. 20 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 20.08.1984

Parties

Titulaire

ZEHNDER GROUP SERVICES

7, rue Jean Mermoz Courcouronnes - Saint-Guénault, 91031 Evry Cedex, FR

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.