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Marque suisse · 331664 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331664
Numéro de demande
01098/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Export ((encadré, logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
Export ((encadré, logo))
Déposée
28 févr. 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
21 août 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
en quatre dégradés de rouge, or sur fond blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, brut ou manufacturé, cigarettes, cigares, cigarillos; articles pour fumeurs; blagues et boîtes à tabac, pipes et allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 21 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 21.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.