Marque figurative

Marque suisse · 331673 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331673
Numéro de demande
01209/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((raisin, cercle)) ((fig.))
Éléments verbaux
((raisin, cercle))
Déposée
8 mars 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
21 août 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 21 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 21.08.1984

Parties

Titulaire

Alphonse Orsat S.A.

11, avenue de Grand-St-Bernard, 1920 Martigny

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.