CARMET
Marque suisse · 331681 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 331681
- Numéro de demande
- 01442/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CARMET ((fig.))
- Déposée
- 15 mars 1984
- Enregistrée
- 27 juin 1984
- Publiée
- 21 août 1984
- Radiée
- 6 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie
Composés et alliages métalliques et articles de bijouterie et de joaillerie réalisés à l'aide de ces composés et ces alliages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004
- 21 août 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 21.08.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.