Marque figurative
Marque suisse · 331707 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 331707
- Numéro de demande
- 01652/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 déc. 1983
- Enregistrée
- 27 juin 1984
- Publiée
- 21 août 1984
- Protégée jusqu’au
- 29 déc. 2033
- Classification de Vienne
- 01.01.17, 14.07.06, 14.07.13, 17.05.01, 17.05.21, 24.11.18, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.16
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Maritimer Schmuck aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2023
- 2 févr. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 02.02.2021
- 10 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
- 19 mai 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner,, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 10 mai 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Compass Yachtzubehör Handels-GmbH, Lüdinghauser-Strasse 34, Ascheberg 1, Allemagne, Rép. fédérale → Compass Yachtzubehör Handels, GmbH & Co. KG, Lüdinghauser Strasse 34, 59387 Ascheberg, Allemagne
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 22 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner,, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003
- 21 août 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 21.08.1984
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.