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Marque suisse · 331730 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331730
Numéro de demande
01996/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ba ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 4189)) ((fig.))
Éléments verbaux
ba ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 4189))
Déposée
1 mars 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
22 août 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 22 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 22.08.1984

Parties

Titulaire

Bruno Albertin

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.