Marque figurative

Marque suisse · 331736 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331736
Numéro de demande
02003/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 4195)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 4195))
Déposée
4 avr. 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
22 août 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 22 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 22.08.1984

Parties

Titulaire

Heinz Galli

9100 Herisau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.