B 9

Marque suisse · 331740 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331740
Numéro de demande
02007/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B 9 ((hexagone, fond noir, poinçon de maître 8194)) ((fig.))
Éléments verbaux
B 9 ((hexagone, fond noir, poinçon de maître 8194))
Déposée
9 avr. 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
22 août 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 22 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 22.08.1984

Parties

Titulaire

J. Monté, S.A.

Calle Septimania 37, Barcelone 6, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.