KOPASPER

Marque suisse · 331741 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331741
Numéro de demande
02016/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KOPASPER ((fig.))
Déposée
10 avr. 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
22 août 1984
Radiée
2 nov. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles

Konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse; Pflanzenkonserven; land- und gartenwirtschaftliche Erzeugnisse, frisches Obst und Gemüse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.11.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 02.11.2024

  2. 5 mai 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier → CAA Études et Services SA, 8, rue de Fribourg, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 05.05.2015

  3. 2 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

  4. 14 sept. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CAA Etudes et Services SA, 72, bd Saint-Georges, 1205 Genève → CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier

    Publié dans Swissreg le 14.09.2009

  5. 26 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG Zürich, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich → CAA Etudes et Services SA, 72, bd Saint-Georges, 1205 Genève

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  6. 26 juil. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  7. 8 oct. 1984

    Transféré

    Titulaire
    Gestion Inmobiliaria y, de Negocios, S.L., Calle Hnos., Imaz, 1-2, Pamplona, Espagne → Fomento Agricola Andaluz (FOASAT), Finca la Vega, Penaflor (Sevilla), Espagne

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1984

  8. 22 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 22.08.1984

Parties

Titulaire

Fomento Agricola Andaluz (FOASAT)

Finca la Vega, Penaflor (Sevilla), ES

Mandataire

CAA Etudes et Services SA

CAA Études et Services SA

8, rue de Fribourg, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.