Marque figurative

Marque suisse · 331777 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 331777
Numéro de demande: 07473/1983
Statut: Radiée
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 18 déc. 1983
Enregistrée: 11 juil. 1984
Publiée: 25 août 1984
Radiée: 21 juil. 2014
Motif: Non prolongée
Remarques: Dépôt de la marque renouvelée: 20.12.1983
Renouvelle: 203423
Source: Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules terrestres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 juil. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.07.2014
15 mars 2004
Mandataire inscrit
Mandataire
BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
1 mars 2004
Mandataire inscrit
Mandataire
BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 41 du 01.03.2004
1 mars 2004
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Honda Giken Kogyo, Kabushiki Kaisha, No. 27-8, 6-chome, Jingumae, Shibuya-ku, Tokyo, Japon → HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, N° 1-1, 2 -Chome,, Minami-aoyama, Minato-ku, TOKYO, Japon
Publié dans la FOSC No 41 du 01.03.2004
1 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 01.03.2004
16 déc. 2002
Mandataire radié
Mandataire
Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002
25 août 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 198 du 25.08.1984

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA

N° 1-1, 2 -Chome, Minami-aoyama, Minato-ku, TOKYO, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.