Marque figurative
Marque suisse · 331784 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 331784
- Numéro de demande
- 00127/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo, poinçon de maître 1975)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo, poinçon de maître 1975))
- Déposée
- 26 nov. 1983
- Enregistrée
- 11 juil. 1984
- Publiée
- 25 août 1984
- Radiée
- 5 juil. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 12.01.1984
- Renouvelle
- 201363
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie artisanale.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004
- 25 août 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 198 du 25.08.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.