NOVAPINT

Marque suisse · 331979 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331979
Numéro de demande
01991/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 avr. 1984
Enregistrée
12 juil. 1984
Publiée
29 août 1984
Protégée jusqu’au
13 avr. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farben.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KIRKER & CIE SA, Rue de Genève 122 - C.P. 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  2. 14 mars 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  3. 21 mai 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pinova AG, Industriegebiet Moos,, Gewerbestrasse 1, 2543 Lengnau BE → CPS Color AG, Gewerbestrasse 1, 2543 Lengnau

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  4. 21 mai 2014

    Transféré

    Titulaire
    CPS Color AG, Gewerbestrasse 1, 2543 Lengnau → Chromaflo Technologies Europe BV, Nusterweg 98, 6136 KV Sittard, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  5. 29 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

  6. 19 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

  7. 27 mai 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pinova AG, Bielstrasse 4, 2545 Selzach → Pinova AG, Industriegebiet Moos,, Gewerbestrasse 1, 2543 Lengnau BE

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  8. 3 avr. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pinova AG, Meisenweg 21, 4552 Derendingen → Pinova AG, Bielstrasse 4, 2545 Selzach

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.1990

1 entrée antérieure
  1. 29 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 29.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.