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Marque suisse · 332014 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332014
Numéro de demande
02117/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 avr. 1984
Enregistrée
12 juil. 1984
Publiée
31 août 1984
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Clôtures et poteaux de barrières, principalement en bois, leurs composants et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 31 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 31.08.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.