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Marque suisse · 332051 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332051
Numéro de demande
02331/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 mai 1984
Enregistrée
12 juil. 1984
Publiée
1 sept. 1984
Radiée
15 déc. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  2. 23 févr. 2010

    Fusionné

    Titulaire
    Les Frères Dubois, le Petit Versailles, 1096 Cully → Les Frères Dubois SA, Le Petit Versailles, 1096 Cully

    Publié dans Swissreg le 23.02.2010

  3. 5 juil. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 127 du 05.07.2004

  4. 1 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 01.09.1984

Parties

Titulaire

Les Frères Dubois SA

Le Petit Versailles, 1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.