MELOTTE

Marque suisse · 332054 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332054
Numéro de demande
02334/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 mai 1984
Enregistrée
12 juil. 1984
Publiée
1 sept. 1984
Protégée jusqu’au
1 mai 2034
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Landwirtschaftliche Geräte, Apparate und Maschinen, insbesondere Melkmaschinen, einschliesslich Bestandteile und Zubehör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  2. 30 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  3. 26 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 26.02.2013

  4. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  5. 5 déc. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  6. 31 oct. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    J. Tschann AG, Freihof, 9565 Bussnang → Melotte AG, Freihof, 9565 Bussnang

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  7. 19 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 74 du 19.04.2004

  8. 25 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Rudolf Staub, Chrummatt 40, 3175 Flamatt → J. Tschann AG, Freihof, 9565 Bussnang
    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

2 entrées antérieures
  1. 7 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    Staub und Bigler AG, Natershusstrasse 1, 3176 Neuenegg → Rudolf Staub, Chrummatt 40, 3175 Flamatt
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 86 du 07.05.1997

  2. 1 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 01.09.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.