PACEVAL

Marque suisse · 332060 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332060
Numéro de demande
02351/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 mars 1984
Enregistrée
12 juil. 1984
Publiée
1 sept. 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 02.05.1984
Renouvelle
203899
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 8 juin 1989

    Transféré

    Titulaire
    Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge GE → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  3. 1 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 01.09.1984

Parties

Titulaire

Boissons Tivoli SA

4, route de Jeunes, 1200 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.