Marque figurative
Marque suisse · 332176 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 332176
- Numéro de demande
- 01694/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((feuille de trèfle, triangle, poinçon de maître 1997)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((feuille de trèfle, triangle, poinçon de maître 1997))
- Déposée
- 12 févr. 1984
- Enregistrée
- 13 juil. 1984
- Publiée
- 8 sept. 1984
- Radiée
- 29 nov. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Orital S. a g. l., Lugano, et avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 27.03.1984
- Renouvelle
- 202781
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages en ces matières; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 8 sept. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 210 du 08.09.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.