Marque figurative

Marque suisse · 332186 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332186
Numéro de demande
01866/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
6 avr. 1984
Enregistrée
13 juil. 1984
Publiée
8 sept. 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Damenbekleidung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 8 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 08.09.1984

Parties

Titulaire

Digit Damenmode, Création Haute Couture Helga Walliser

Rümelinsplatz 6, 4051 Basel

Mandataire

Dr. Donald Stückelberger Advokat

4020 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.