Marque figurative

Marque suisse · 332190 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332190
Numéro de demande
02009/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hand, Stoff)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hand, Stoff))
Déposée
9 avr. 1984
Enregistrée
13 juil. 1984
Publiée
8 sept. 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
204654
Source
Swissreg

Produits et services

Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol

Webstoffe; Bett- und Tischdecken; Textilwaren; Bekleidungsstücke, einschliesslich Stiefel, Schuhe und Pantoffeln.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 8 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 08.09.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.