Marque figurative
Marque suisse · 332227 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 332227
- Numéro de demande
- 02242/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((drapeau, point, encadré)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((drapeau, point, encadré))
- Déposée
- 27 avr. 1984
- Enregistrée
- 13 juil. 1984
- Publiée
- 12 sept. 1984
- Radiée
- 20 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Matériaux de construction non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 7 oct. 1991
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- English China Clays plc, John Keay House, St. Austell (Cornwall), Royaume-Uni → ECC Group plc, John Keay House, St. Austell (Cornwall), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.1991
- 12 sept. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 12.09.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.