Marque figurative
Marque suisse · 332229 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 332229
- Numéro de demande
- 02249/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 nov. 1983
- Enregistrée
- 13 juil. 1984
- Publiée
- 12 sept. 1984
- Protégée jusqu’au
- 21 nov. 2033
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 27.04.1984
- Renouvelle
- 200891
- Classification de Vienne
- 05.01.02, 05.01.03, 05.01.09
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles de joaillerie, bijouterie, argenterie, horlogerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 8 sept. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.2003
- 12 sept. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 12.09.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.