AQUASELF

Marque suisse · 332243 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332243
Numéro de demande
04852/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 août 1983
Enregistrée
30 juil. 1984
Publiée
12 sept. 1984
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Bac gonflable, muni de raccordements souples assurant l'amenée et l'évacuation des eaux, y compris le pompage, permettant d'effectuer le toilettage des personnes alitées en milieux hospitaliers ou à domicile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 19 févr. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Handitec S.A., 15, boulevard Helvétique, 1207 Genève → Josiane Taillens, 63, avenue d'Echallens, 1004 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1985

  3. 12 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 12.09.1984

Parties

Titulaire

Josiane Taillens

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.