FRANCVAL

Marque suisse · 332313 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332313
Numéro de demande
02293/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1984
Enregistrée
30 juil. 1984
Publiée
13 sept. 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 27.04.1984
Renouvelle
203201
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 13 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 13.09.1984

Parties

Titulaire

Hoirs Frédéric Varone

rue des Remparts - avenue du Midi, 1950 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.