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Marque suisse · 332349 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332349
Numéro de demande
02506/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 mai 1984
Enregistrée
30 juil. 1984
Publiée
14 sept. 1984
Radiée
15 déc. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Textilmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  2. 7 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.2004

  3. 24 avr. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Maschinenfabrik Schweiter AG, 8810 Horgen → Schärer Schweiter Mettler AG, Neugasse 12, 8812 Horgen

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.1990

  4. 14 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 14.09.1984

Parties

Titulaire

SSM Schärer Schweiter Mettler AG

Schärer Schweiter Mettler AG

Neugasse 12, 8812 Horgen

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.