Marque figurative

Marque suisse · 332453 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332453
Numéro de demande
01771/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 nov. 1983
Enregistrée
30 juil. 1984
Publiée
18 sept. 1984
Radiée
9 juin 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu, rouge et blanc avec lignes <zigzag> en bleu.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Souliers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.06.2014

  2. 19 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

  3. 18 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 18.09.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.