Marque figurative

Marque suisse · 332465 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332465
Numéro de demande
05952/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 oct. 1983
Enregistrée
30 juil. 1984
Publiée
19 sept. 1984
Radiée
26 mai 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
vert, noir et blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Viandes, poissons, volailles et gibiers frais ou préparés; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou congelés; repas préparés, consistant en une viande ou un poisson et des légumes; sandwichs; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers, crème entière et crème à café; café, thé, cacao, sucre; pains, biscuits, gâteaux, articles de pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, frappés et sorbets; fruits et légumes frais, salades et jus de fruits; bières, vins, eaux minérales et gazeuses, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons préparées et emballées; journaux et périodiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.05.2014

  2. 9 juil. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Restaurants Manora S.A., c/o Maus Frères S.A., 29, quai du Mont-Blanc, 1201 Genève → Manor AG, Rebgasse 34, 4058 Bâle
    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  3. 11 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003

  4. 19 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 19.09.1984

Parties

Titulaire

Manor AG

Rebgasse 34, 4058 Bâle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.