TETRAMISCHUNG

Marque suisse · 332619 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332619
Numéro de demande
07498/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 déc. 1983
Enregistrée
21 août 1984
Publiée
27 sept. 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Mit abgeänderter Warenangabe.
Renouvelle
205484
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Vorwiegend tetraploide Klee- und Grassamen enthaltende Mischungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 27 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 27.09.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.