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Marque suisse · 332638 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332638
Numéro de demande
00779/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 févr. 1984
Enregistrée
21 août 1984
Publiée
28 sept. 1984
Radiée
22 sept. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques, comprenant un agent fongicide, destinés au traitement des produits alimentaires et destinés à être utilisés dans la fabrication des produits alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.09.2014

  2. 16 févr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  3. 28 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 28.09.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.