SMARTY

Marque suisse · 332679 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332679
Numéro de demande
01947/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 avr. 1984
Enregistrée
21 août 1984
Publiée
28 sept. 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Roses et rosiers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 28 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 28.09.1984

Parties

Titulaire

Roseraies Hauser

2028 Vaumarcus

Mandataire

Victor Hauser

2028 Vaumarcus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.