Marque figurative

Marque suisse · 332682 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332682
Numéro de demande
01768/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 nov. 1983
Enregistrée
21 août 1984
Publiée
28 sept. 1984
Radiée
9 juin 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La marque est exécutée en noir, rouge et blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Souliers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.06.2014

  2. 19 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

  3. 28 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 28.09.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.