APA KYB

Marque suisse · 332718 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332718
Numéro de demande
00982/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
APA KYB ((encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
APA KYB ((encadré))
Déposée
23 févr. 1984
Enregistrée
21 août 1984
Publiée
29 sept. 1984
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
23.12.1983 ES
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et moteurs pour véhicules terrestres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 29 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 228 du 29.09.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.